Mentions légales
Editeur
FCPR
SAS au capital de 40 000 €
RC LYON 443 845 763 000 – APE 804 C
Déclaration d’existence N°82690781969
TVA intracommunautaire : FR65443845763
Bureau « Ile de France »
28, rue des Petites Ecuries- 75010- PARIS
Tel : 01.47.70.21.00
Fax : 01.47.70.25.75
Bureau « Rhône-Alpes »
10, place Charles Beraudier – Immeuble l’Orient - 69428 LYON CEDEX
Tél. : 04.26.68.70.10
Bureau « P.A.C.A »
565, avenue de prado-13008 MARSEILLE
Tel : 04.91.57.37.03
Directeur de Publication :
Candice ZARKA
Responsable de Publication :
Awatef BOUSSAA
Hébergeur
FCPR
Bureau « Ile de France »
28, rue des Petites Ecuries
75010 PARIS
Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site (les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de FCPR, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de FCPR ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
FCPR
Bureau « Ile de France »
28, rue des Petites Ecuries
75010 PARIS
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site www.fcpr-formation.fr le sont à titre informatif. FCPR ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. FCPR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale FCPR ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.fcpr-formation.fr ou d'autres sites qui lui sont liés.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et FCPR décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
|
